Julius Bär va payer 547 millions de dollars dans le cadre du litige fiscal aux Etats-Unis

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Julius Bär va payer 547 millions de dollars dans le cadre du litige fiscal aux Etats-Unis


Conflit fiscalLa banque Julius Bär est enfin fixée sur son sort dans le cadre du litige fiscal qui l’oppose aux autorités américaines. Dans la nuit de jeudi à vendredi, le Département de la justice (DoJ) a annoncé par voie de communiqué qu’il avait infligé au gestionnaire de fortune une amende de 547,25 mio USD.

« La banque Julius Bär a non seulement fermé les yeux face aux fraudeurs, mais a de surcroît conspiré avec eux dans le but d’enfreindre la loi », explique le DoJ. Les charges retenues contre l’établissement comprennent la conspiration en vue de frauder et évader le fisc ainsi que de produire des fausses déclarations de revenus fiscaux.

Au plus fort de ces activités, Julius Bär gérait 4,7 mrd USD pour 2589 comptes non déclarés. De 2001 à 2011, ces affaires ont rapporté 289 mio USD pour un bénéfice net de 87 mio, affirment les autorités US.

Si le groupe zurichois respecte les termes de l’accord, le gouvernement américain s’engage à abandonner ces charges dans un délai de trois ans, selon le communiqué.

Le montant correspond à celui figurant dans l’accord de principe annoncé fin décembre par l’établissement zurichois. Julius Bär, qui participe au programme fiscal américain en catégorie 1, avait alors assuré avoir constitué 197,25 mio USD de provisions supplémentaires, en plus des 350 mio USD déjà bloqués.

Deux collaborateurs se rendent

Ce règlement « met fin à une longue période d’incertitude pour la banque et ses actionnaires », souligne Boris Collardi, directeur général (CEO) de Julius Baer, cité dans un communiqué distinct.

Dans le cadre de cette affaire, le DoJ a également annoncé la reddition de deux ex-collaborateurs de la banque en fuite depuis 2011. Accusés de fraude fiscale, ces derniers ont plaidé coupable devant une Cour fédérale à New York.

Âgée de 52 ans, la première est citoyenne suisse, alors que le second (42 ans) a la double nationalité italo-suisse. Ils auraient aidé des clients américains à soustraire plusieurs centaines de millions de dollars au fisc américain en les déposant sur des comptes offshore.

Les faits qui leur sont reprochés remontent au moins aux années 90 et jusqu’en 2009. Julius Bär aurait ouvert et dissimulé des comptes au fisc US et permis à des gérants tiers d’en ouvrir au nom de contribuables américains.

Les deux banquiers incriminés auraient contribué activement à ces activités, en vantant notamment aux clients la longue tradition de secret bancaire de l’établissement. Ils auraient soutenu que Julius Bär est moins vulnérable que d’autres banques suisses aux pressions émanant des autorités américaines, car l’établissement ne possède pas de représentation aux Etats-Unis.

Selon les autorités américaines, Julius Bär a recouru à des comptes numérotés ou a dissimulé le patronyme des clients par des noms de code. Certains comptes auraient été ouverts au nom de sociétés-écran ou de proches non-américains.

Les relations bancaires portant sur des avoirs non déclarés étaient désignés comme des comptes « black money », « non W-9 » (du nom d’un formulaire du fisc US), « non officiels » ou encore « sensibles », affirme le DoJ.

Conseils pratiques

Les autorités US évoquent également une note interne indiquant aux conseillers à la clientèle comment éviter de se faire prendre lors du démarchage de clients aux Etats-Unis. Ainsi, les employés de Julius Bär auraient été incités à mentir aux douaniers américains, la banque les encourageant à passer la frontière avec, par exemple, une raquette de tennis afin de donner l’impression d’un voyage de détente.

L’année 2008 a marqué un tournant. En novembre de cette année, Julius Bär a interdit à ses conseillers d’ouvrir des comptes pour des clients américains n’ayant pas rempli le formulaire W-9. L’année suivante, le gestionnaire de fortune a approché spontanément en 2009 les autorités US au sujet de ses activités délictueuses, avant même de savoir qu’il faisait l’objet d’investigations.

Julius Bär a dévoilé lundi sa performance annuelle, qui faisait état notamment d’une érosion des deux tiers du bénéfice net, à 121 mio CHF. Dans la foulée, l’action s’était également retrouvée sous pression.

La catégorie 1 du programme américain regroupe les établissements qui font déjà l’objet de poursuites judiciaires aux Etats-Unis. Julius Bär est la quatrième banque de ce groupe à avoir réglé son contentieux. UBS, Credit Suisse et Bank Leumi ont déjà trouvé un accord avec les fisc étasunien et payé des amendes respectives de 780 mio, 2,6 mrd et 400 mio USD.

Dix banques dans cette catégorie doivent encore solder leur contentieux avec les autorités américaines, parmi lesquelles le groupe genevois Pictet, ainsi que les banques cantonales zurichoise (ZKB) et bâloise (BKB). A fin janvier, tous les établissements de la catégorie 2 du programme américain avaient trouvé un accord de non-poursuite avec le DoJ.

Source: Julius Bär va payer 547 millions de dollars dans le cadre du litige fiscal aux Etats-Unis

La banque Julius Baer passe à la caisse


Litige fiscal —

L’établissement zurichois paiera 559,29 millions d’amende aux Etats-Unis.

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(Image d’illustration)Image: Keystone

Julius Baer a annoncé jeudi dans un communiqué qu’un accord définitif a été entériné avec la justice américaine pour mettre fin à son litige fiscal.

La banque zurichoise paiera comme prévu le montant de 547,25 millions de dollars (559,29 millions de francs) aux Etats-Unis.

L’établissement avait annoncé fin décembre un accord de principe sur ce dossier, conclu par un «deferred prosecution agreement» (accord de règlement différé) avec le Département américain de la justice (DoJ). Jeudi, les avocats de la banque privée étaient au tribunal fédéral de Manhattan pour confirmer cet arrangement.

La justice américaine accuse Julius Baer, comme d’autres banques, d’avoir aidé, du moins des années 1990 jusqu’en 2009, de riches clients américains à frauder le fisc en établissant de fausses déclarations. «Julius Baer n’a pas seulement fermé les yeux», mais était de mèche pour violer la loi américaine, insiste le procureur fédéral Preet Bharara, cité dans un communiqué du DoJ.

L’accord tout juste entériné prévoit que la banque coopérera avec l’administration des Etats-Unis et qu’elle fermera tous les comptes non déclarés de contribuables américains.

Provision étoffée

Ce règlement «met fin à une longue période d’incertitude pour la banque et ses actionnaires», souligne Boris Collardi, directeur général de Julius Baer, cité dans le communiqué reçu tôt jeudi.

Julius Baer, un des 13 établissements helvétiques classés en catégorie 1 dans le cadre de l’accord signé entre Berne et Washington, avait provisionné de quoi payer l’amende de la justice américaine en juin 2015, puis étoffé sa provision en décembre. La catégorie 1 regroupe tous les établissements contre lesquels une procédure était déjà ouverte en août 2013.

Le règlement du conflit fiscal avec les Etats-Unis aura cependant mis beaucoup de temps à se dessiner pour Julius Baer. L’annonce de l’accord approuvé par la justice américaine intervient notamment plus de vingt mois après la conclusion du différend entre Credit Suisse et le DoJ, le 20 mai 2014. Le numéro deux bancaire helvétique s’était alors acquitté d’une amende de 2,815 milliards de dollars.

«Un pas important»

Autre volet de ces démêlés fiscaux, deux anciens salariés de la banque inculpés en 2011 aux Etats-Unis et qui risquent jusqu’à cinq ans de prison ont comparu pour la première fois jeudi au tribunal de Manhattan. Selon l’agence américaine Associated Press (AP), ils ont plaidé coupable des faits qui leur sont reprochés, soit l’aide à la fraude fiscale, et ont accepté de coopérer avec les autorités.

Admettant qu’ils ont assisté des clients américains dans ce but en toute conscience, ils ont toutefois assuré qu’ils pensaient leur démarche en conformité avec les pratiques de la banque. Certains des comptes étaient ouverts sous de faux noms ou liés à des sociétés-écrans pour cacher l’identité des vrais détenteurs.

«Les deux anciens employés ont fait un important pas supplémentaire vers la résolution de leur cas», commente Julius Baer dans son communiqué. Leur dossier porte sur plus de 600 millions de dollars déposés sur des comptes «offshore».

La banque zurichoise a fait les frais l’an passé du règlement du conflit fiscal avec les Etats-Unis. L’établissement a annoncé lundi que son bénéfice net avait plongé de 67% en un an, à 121 millions de francs. L’action a elle aussi trébuché à la Bourse suisse tôt ce vendredi. (ats/nxp)

Source: La banque Julius Baer passe à la caisse

Davos : Manuel Valls veut éviter un Brexit mais «pas à n’importe quel prix»

Le Premier ministre  Manuel Valls lors des questions au gouvernement le 20 janvier 2016 à l'Assemblée nationale à Paris
Le Premier ministre Manuel Valls lors des questions au gouvernement le 20 janvier 2016 à l’Assemblée nationale à Paris Photo ERIC FEFERBERG. AFP

Le Premier ministre français Manuel Valls veut éviter une sortie de la Grande-Bretagne de l’Union européenne, qui serait une erreur, mais pas à n’importe quel prix, a-t-il dit jeudi au forum économique mondial à Davos.

Un Brexit «serait incontestablement une mauvaise chose, une très mauvaise chose», a-t-il dit devant quelques journalistes, ajoutant: «Il doit y avoir un accord (entre la Grande-Bretagne et l’UE pour l’éviter, NDLR) mais pas à n’importe quel prix».

Le Premier ministre britannique David Cameron a promis à ses concitoyens une consultation sur une éventuelle sortie de la Grande-Bretagne de l’Union.

La consultation pourrait se tenir dès 2016, notamment en cas d’accord lors d’un sommet les 18 et 19 février à Bruxelles sur les négociations en cours entre l’UE et l’exécutif britannique qui demande des réformes de l’Union européenne.

David Cameron a formulé des demandes dans quatre domaines, auxquelles il souhaite avoir des réponses avant d’organiser un référendum sur le maintien de son pays dans l’UE, peut-être dès l’été prochain.

Le point le plus controversé concerne les aides sociales aux immigrants issus de l’UE: le Premier ministre britannique voudrait imposer un moratoire de quatre ans avant tout versement.

Le dossier avance, mais «il n’y aura pas de compromis sur les valeurs fondamentales comme la non-discrimination et la liberté de circulation», a prévenu mardi devant le Parlement européen le président du Conseil européen, Donald Tusk.

Source Libération : Davos : Manuel Valls veut éviter un Brexit mais «pas à n’importe quel prix»

Affaire UBS : le fisc français découvre 38 000 comptes cachés en Suisse

La banque UBS est suspectée d'avoir incité des clients français à dissimuler de l'argent en Suisse.
La banque UBS est suspectée d’avoir incité des clients français à dissimuler de l’argent en Suisse. (AFP/Fabrice Coffrini.)

Plus de 12 milliards d’euros d’avoirs qui ont échappé au fisc français. C’est ce que les limiers de la Direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF) viennent de découvrir, selon les informations de l’hebdomadaire Le Point.

Cette cellule d’élite de Bercy a mis la main sur 38 000 numéros de comptes logés chez UBS, en Suisse. Ces identifiants à six chiffres étaient tous suivis du numéro 111. Un code qui renvoie à la nationalité française des titulaires.

Au total, ces milliards correspondent à des sommes placées en 2008. Tous les déposants n’affichaient pas des soldes faramineux. La moitié des comptes abritaient des dépôts inférieurs à 1000€. Mais, selon Le Point, les cent plus gros concentrent à eux seuls 1 milliard d’euros. Un compte engrange à lui seul 60 millions d’euros. Un autre fichier concernant l’année 2006 répertorie 33 000 comptes de ressortissants français chez UBS. Les avoirs représentent cette fois 15,2 milliards d’euros avec un record à 79,4 millions d’euros chez un seul client.

Les enquêteurs français de Bercy ont bénéficié d’un sérieux coup de main de leurs homologues allemands. Ce sont ces derniers qui ont exhumé ces listings en perquisitionnant les locaux d’UBS outre-Rhin.

Un système d’évasion fiscale pour les client français

Moins que la perspective d’un redressement fiscal, c’est surtout l’intérêt judiciaire de ces pièces qui suscite un certain enthousiasme côté français. La DNEF a immédiatement transmis les données à la justice pour étayer une enquête menée depuis 2012. Les magistrats cherchent à prouver qu’UBS a organisé un système d’évasion fiscale pour ses client français.

Les juges Guillaume Daïeff et Serge Tournaire viennent de boucler un dossier ouvert lorsque des lanceurs d’alerte ont permis de découvrir «les carnets du lait». Un responsable qui encadrait les commerciaux d’UBS avait ainsi baptisé sa comptabilité qui lui permettait de calculer les rémunérations des commerciaux en France. Une référence presque humoristique au registre manuscrit des éleveurs suisses. Le document laisse à penser qu’UBS démarchait des clients français et que les commerciaux étaient incités à orienter les plus riches vers la Suisse. Une pratique interdite.

Les dernières découvertes de la DNEF viennent aujourd’hui conforter la thèse des magistrats. Les montants relevés dans les listings mis au jour par la cellule de Bercy — 12 à 15 milliards d’euros — concordent en effet avec les évaluations établies par les magistrats — 12,2 milliards d’euros — à partir des déclarations d’anciens salariés de la banque.

Une caution à 1,1 milliard d’euros

Après avoir été mise en examen en juin 2013 pour «démarchage illicite», l’UBS a été mise en examen par les juges Serge Tournaire et Guillaume Daïeff à l’été 2014 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale sur la période 2004-2012. Les juges avaient alors fixé la caution à 1,1 milliard d’euros, une somme record et contestée en vain par la banque suisse devant la cour d’appel de Paris puis la Cour de cassation.

Les juges s’apprêtent désormais à remettre au parquet national financier l’acte de renvoi de la banque suisse et de sa filiale française devant le tribunal correctionnel.

«Depuis 2014, il n’y a plus de comptes irréguliers chez UBS Suisse. Tous les noms sont donc théoriquement connus du fisc», s’est défendu Jean-Frédéric De Leusse, président d’UBS France.

La régularisation rapporte gros à Bercy

Il est toujours temps de faire amende honorable. Depuis 2013, un Service de traitement des déclarations rectificatives (STDR) permet aux évadés fiscaux de régulariser leur situation. Pas de cadeaux cependant. Les contribuables qui viennent se signaler payent leur dû, pénalités comprises. Depuis la mise en place du STDR, pas moins de 45 000 contribuables ont demandé à régulariser leur situation.

Le Trésor public devrait percevoir 2,65 milliards d’euros de droits et de pénalités en 2015, contre 1,7 milliard initialement budgétisé. Pour 2016, le gouvernement table sur 2,4 milliards récupérés par le STDR. En 2014, cette recette se chiffrait à près de 2 milliards d’euros.

Les contribuables concernés savent «que, s’ils ne viennent pas maintenant, demain ça sera plus dur», juge Michel Sapin, le ministre des Finances. Estimant que la coopération avec la Suisse, notamment, porte ses fruits, il pronostique que «le secret fiscal, dans trois-quatre ans, c’est terminé». Selon Bercy, 85% des comptes régularisés en 2015 étaient domiciliés en Suisse.

Les évadés fiscaux ne doivent pas rêver de souplesse de la part de Bercy. Le dispositif d’aujourd’hui ne ressemble en rien à la cellule de régularisation ad hoc mise en place par Eric Woerth en 2009. Elle avait vu défiler 4725 personnes. A l’époque, un « repenti » avait certaines garanties. Aujourd’hui, la tendance n’est pas à la clémence.

Retour sur les phases finales du Championnat du monde de hockey sur glace 2015 / Back on the 2015 IIHF ice hockey Worlds final games

Canada regain the throne | #IIHFWorlds 2015

Canada celebrate lifting the IIHF World Championship trophy after a thoroughly deserved 6-1 win over Russia in the final.

The big Final game : Canada super six stuns Russia | #IIHFWorlds 2015

Canada were crowned World Champions in the most emphatic manner as they swept old rivals Russia away 6-1 in the final to regain the title after eight years.

3rd place game : USA seize bronze over Czechs | #IIHFWorlds 2015

USA earned a bronze medal in a 3-0 win against hosts Czech Republic built on a two-goal blast in the first period where Nick Bonino and Trevor Lewis were on target before Charlie Coyle wrapped it up in the third.

Semi-final 2 : Russia roll past USA | #IIHFWorlds 2015

Russia proved too strong with a four-goal blitz in the third period to see off a spirited USA challenge for the defending champions to set up a Final showdown with Canada.

Semi-final 1 : Canada claim final over Czechs | #IIHFWorlds 2015

Goals from Taylor Hall and Jason Spezza were enough for a composed Canada to overcome hosts Czech Republic 2-0 to reach their first gold-medal game since 2009 on the back of an impressive 60 goals overall.

Quarterfinal 4 : Jagr scores twice to finish off Finns | #IIHFWorlds 2015

Jaromir Jagr’s third period goal along with another from Vladimir Sobotka took Czech Republic past Finland 5-3 in a pulsating semi-final in Prague which saw both sides go toe-to-toe to the very end.

Quarterfinal 3 : Russia squeeze out Sweden | #IIHFWorlds 2015

Last year’s semi-final repeat saw Russia hold back Sweden for a 5-3 win after going three goals ahead before the Swedes drew level only for Yevgeni Malkin and Vladimir Tarasenko to seal it in the third period.

Quarterfinal 2 : Canada blast Belarus for nine | #IIHFWorlds 2015

Canada ran out 9-0 winners over Belarus to cruise to a first semi-finals since 2009, with a four-goal run in the first quarter starting the goal-rush which did not let up as Tyler Seguin bagged a hat-trick.

Quarterfinal 1 : USA sink Swiss to book Semis | #IIHFWorlds 2015

USA came from a goal down to defeat Switzerland 3-1, with two goals in a minute midway through the second period to continue their march to the semi-finals.

Championnat du monde de hockey sur glace 2015 Groupe A / IIHF Worlds ice hockey 2015 Group A

Thank you for watching, stay tuned for even more action from the 2015 IIHF Ice Hockey World Championship, or check out our videos page to catch even more highlights! http://bit.ly/1HoZotP

And all the results here : http://en.wikipedia.org/wiki/2015_IIHF_World_Championship

Czechs end French resistance | #IIHFWorlds 2015

Two markers from Ondrej Nemec and three unanswered goals in the third period saw Czech Republic finally ease to a 5-1 victory over battling France but they still remain fourth in their group.

Canada claws back Sweden | #IIHFWorlds 2015

Canada produced a stunning turnaround to rally back from 3-0 down in the first period to finally defeat Sweden in the third 6-4 as the top-two in Group A played out an absolute thriller.

Latvia late show stuns Swiss | #IIHFWorlds 2015

Latvia overcame Switzerland in overtime with a Kaspars Daugavins winner after Matthias Bieber had brought the Swiss level late in the third period.

French Fluery downs Austria | #IIHFWorlds 2015

A stunning third-period power-play goal from Damien Fluery and a second from Laurient Meunier helped France see off Austria 2-0 to push them ahead of their rivals in the standings.

Swiss excellence eases past Germany | #IIHFWorlds 2015

Leonardo Genoni put on a goaltending clinic shutting out Germany as Denis Hollenstein notched the game’s only goal to give Switzerland an important 1-0 victory.

Stellar Smith keeps Canada perfect | #IIHFWorlds 2015

Canada ran out 6-3 over hosts Czech Republic helped by clutch goaltending by Mike Smith, while Jordan Eberle and Taylor Hall each had a goal and assist in the first period to set Canada on the way to victory.

Stunning Sweden sweep past Latvia | #IIHFWorlds 2015

Sweden over-ran Latvia with a comprehensive 8-1 final score where Loui Eriksson was on song helping himself to a hat-trick to improve the team’s goals for to twenty.

Swiss leave France feeling blue | #IIHFWorlds 2015

Nasty, bitter, and rough. Switzerland slipped past France 3-1 to record a first win in Group A to leave their Trans-Alpine neighbours pointless and with a difficult road ahead.

Canada ten-force blows away Germany | #IIHFWorlds 2015

Canada got four first-period goals and cruised over Germany in Group A play at 02 Arena. Taylor Hall led the attack with three goals, and Matt Duchene had a goal and three assists. In all, 14 players picked up at least one point in the one-sided victory.

Forsberg’s hat-trick paces Tre Kronor | #IIHFWorlds 2015

Filip Forsberg scored three goals and added an assist as Sweden waltzed past Austria 6-1 in Sunday’s early game at the O2 Arena. The Swedes remain undefeated.

Jagr keeps Latvia in Czech | #IIHFWorlds 2015

The ageless Jaromir Jagr inspired Czech Republic to a hard-fought 4-2 win over Latvia as the hosts rallied with three goals in the second period.

Germans nip France with 59 seconds left | #IIHFWorlds 2015

In a tense clash between the co-hosts of the 2017 IIHF World Championship, Germany edged France 2-1 on Patrick Reimer’s last-minute power play goal on Saturday.

Komarek shootout hero for Austria | #IIHFWorlds 2015

Austria pulled off a 4-3 shock against Switzerland as Konstantin Komarek scored the only goal in the shootout after Michael Raffl had tied late in regular time.

Sweden have late Czech moves | #IIHFWorlds 2015

A thrilling 6-5 overtime victory saw Sweden edge out Czech Republic after the hosts produced a stirring comeback from two goals down to go ahead with Jaromir Jagr becoming the oldest player to score at the World Championship.

Canada starts strong | #IIHFWorlds 2015

Canada’s top trio of captain Sidney Crosby, Nathan MacKinnon, and Jason Spezza combined for eight points in a 6-1 win over Latvia at O2 Arena tonight.

Solar Impulse 2 reprend son tour du monde en survolant la Chine

Solar Impulse 2 reprend son tour du monde en survolant la Chine.

Bastian Baker : le beau gosse de Danse avec les Stars dévoile son nouveau clip !

Le chanteur suisse vient de dévoiler le clip de son nouveau single « Nobody Should Die Alone ».
Dans une ambiance assez lugubre, son titre parle de la vieillesse et de la mort, Bastian Baker joue avec son groupe dans l’ombre, lui qui ne demande qu’à aller vers la lumière…

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